Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Établissement public
Numéro de dépôt :
3795082
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
Présentation de la marque HONNEUR ET FIDELITE
Déposée le 10 septembre 2010 par la société Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HONNEUR ET FIDELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la société Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère domicilié(e) QUARTIER VIENOT - Route de la Légion,
BP 21355,
13784 AUBAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Établissement public,
M. DÉPREZ Nicolas domicilié(e) QUARTIER VIENOT - Route de la Légion,
BP 21355,
13784 AUBAGNE Cedex - France.
La marque HONNEUR ET FIDELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Établissement public - QUARTIER VIENOT - Route de la Légion,
BP 21355,
13784 AUBAGNE Cedex - France - SIREN 130002595
Établissement public Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Établissement public,
M. DÉPREZ Nicolas - QUARTIER VIENOT - Route de la Légion,
BP 21355,
13784 AUBAGNE Cedex - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2750983 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-06-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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